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Mentions légales


1. EDITEUR DU SITE


Le site web www.ats-sport.com est édité par la société : SAS Ats Sport SAS au capital social de 1000 euros N° SIREN. 807 471 628 – APE. 9319Z – N° TVA. FR43 807 471 628 Dont le siège social est situé 20 avenue du Général Grollier - 34570 Pignan Tel. : 04 67 45 41 10 - E-Mail : contact[@]ats-sport.com


2. DONNEES PERSONNELLES


Le site www.ats-sport.com, exploité par la SAS Ats Sport, a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Ats Sport fait l'objet d'un récépissé de déclaration N°2017292, auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) délivré en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, les informations capitalisées dans ce formulaire ne pourront en aucun cas servir de support à de quelconques démarches commerciales sans accord et autorisation préalable de votre part.


3. PROPRIETE INTELLECTUELLE


Le site web www.ats-sport.com et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Ats Sport. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdite.


4. RESPONSABILITE


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5. LIENS HYPERTEXTES


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6. Rubrique résultats


Les résultats produits sur par société de chronométrage Ats Sport sont diffusés sur le site www.ats-sport.com et transmis à la Fédération Française d'Athlétisme.


7. Politique de confidentialité


Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par POINT COURSE. Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, nous ne pourrons pas vous identifier lors de la manifestation sportive. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Société POINT COURSE et organisateur de la manifestation sportive en question. Elles sont conservées pendant  5 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.  Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter support@ats-sport.com. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.